Lettre d’information réglementaire Q4 2023 & perspective 2024

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Chères lectrices, chers lecteurs,

C’est avec un immense honneur que nous vous présentons notre lettre d’information réglementaire pour les secteurs de la banque, la finance et l’assurance. Dans ce numéro, nous reprenons les principales évolutions qui ont eu lieu tout le long du quatrième trimestre 2023 et vous proposons un décryptage plus granulaire sur trois principales mesures.

Le premier décryptage détaille le programme 2024 du Comité Mixte des Autorités Européennes de Surveillance (AES). Dans un climat économique caractérisé par des tensions macroéconomiques (hausse des taux d’intérêt et inflation) et géopolitiques (élections Américaines et Européennes, guerre en Ukraine, Moyen Orient, élargissement des BRICS), l’AES fixe les cinq objectifs qu’il poursuivra dès le début de l’année 2024. Suivant le cadre qui précède, le deuxième décryptage revient sur l’orientation d’Autorité Européenne des Marchés Financiers (ESMA) en matière de de rémunération, et ce suivant le cadre de la directive MIFID 2. Enfin, le dernier décryptage se focalise sur les propositions de l’EBA concernant l’intégration des risques sociaux et environnementaux dans les risques du pilier 1 du cadre bâlois.

A travers ces trois décryptages, nous souhaitons vous informer et vous donner un éclairage pragmatique des impacts attendus, ceci afin de vous aider à mieux préparer votre mise en conformité.

En complément, nous vous proposions également une synthèse des principales évolutions réglementaires ayant marquées l’année 2023 et les perspectives en la matière sur la première moitié de l’année 2024.

Nous vous souhaitons une très bonne lecture, une excellente reprise après vos vacances, et vous donnons rendez-vous au prochain numéro qui vous sera partagé à la fin de l’année.

Souleimane JAIDI

Partner

25 Avenue de Wagram

75017, Paris France

+33 1 42 93 48 87

s.jaidi@omote-advisory.com

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